Organismes sans but lucratif

Maîtriser la complexité

Notre firme compte parmi ses clients plus d’une soixantaine d’organismes sans but lucratif et la proportion de cette clientèle ne cesse de s’accroître. Ces organismes œuvrent au sein de plusieurs secteurs d’activités, tels que la santé, l’éducation, les loisirs, l’alimentation, l’entraide communautaire, les syndicats de copropriété, les œuvres de bienfaisance, le socio-économique et le municipal.

Chez BOURASSA BOYER, vous pouvez compter sur une équipe de professionnels expérimentés et passionnés, qui ont l’habitude de travailler dans le domaine des organismes sans but lucratif, ce qui facilite l’exécution des mandats de façon efficiente. Afin de livrer des services de hauts standards de qualité et répondre aux besoins de notre clientèle, l’expertise de notre personnel attitré au secteur des organismes sans but lucratif est constamment mise à jour et notre personnel toujours à l’affût des nouveautés relatives à cette expertise. À cet effet, notre personnel participe annuellement aux formations continues données par l’Ordre des comptables professionnels agréés du Québec, en plus de recevoir des formations externes et internes.

Notre équipe chevronnée effectue plusieurs mandats d’audit dans le secteur de l’éducation, à titre d’exemple, les CÉGEPS, les écoles secondaires et primaires, dans le secteur de la santé – comme les hôpitaux et les CLSC qui sont regroupés en CISSS – toutes ces entités regroupant des organismes sans but lucratif.  En plus des rapports financiers et la production de déclarations fiscales, elle effectue différents mandats, tels que :

• Divers rapports demandés à la suite de l’octroi de subventions de diverses institutions;
• Formation donnée au personnel-cadre de certains établissements sur l’élaboration des budgets;
• Remplacement de personnel administratif;
• Aide accordée pour des demandes de financement dans le cadre de projet de construction et d’emprunt temporaire;
• Comités spéciaux pour demande de renseignements de la part des établissements sur l’application de la taxe sur les produits et services (TPS) et de la taxe de vente du Québec (TVQ);
• Révision de l’analyse financière et correspondance avec le représentant financier;
• Consultation concernant l’intégration et le mouvement des cadres;
• Consultation fiscale sur le mode de traitement des professionnels de la santé;
• Aide à la procuration de réclamation de taxe à la consommation lors de la construction ou d’aménagement d’immeuble;
• Préparation de budgets;
• Préparation de la déclaration annuelle de renseignement pour les services de Retraite Québec et de l’Agence du revenu du Canada;
• Documentation des systèmes de contrôles;
• Impartition de tâches administratives;
• Étude de conformité réglementaire; et
• Support à la gouvernance.

Notre département de fiscalité multidisciplinaire, composé de professionnels comptables et juristes (tous détenteurs d’une Maîtrise en fiscalité), constitue certainement un complément d’expertise précieux pour notre clientèle du domaine des organismes sans but lucratif. En plus de résoudre les problèmes fiscaux d’ordre général ou plus pointus, et ce, tant dans le domaine des personnes morales que des particuliers, ce département s’occupe également de régler les questions de taxes à la consommation (TPS, TVQ) et autres questions à connotation fiscale. Ce service, dont le maintien à jour des connaissances est une priorité, se veut un service dynamique de consultation, d’interprétation et de planification des problèmes reliés à la fiscalité, mais également de représentation auprès des autorités fiscales lorsque requis.